Déposée le 8 juillet 1987 par AMERICAN TRADING AND PRODUCTION CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HAZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AMERICAN TRADING AND PRODUCTION CORPORATION, domicilié(e) Blaustein Building 1 North Charles Street Baltimore, Maryland 21203 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2092508) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2092508) - France.
La marque HAZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERICAN TRADING AND PRODUCTION CORPORATION - Blaustein Building 1 North Charles Street Baltimore, Maryland 21203 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2092508) - États-Unis
NOVAMARK - (dossier no 2092508) - France
Renouvellement sans limitation le 19 juin 1997 n°2092508 - Publication au BOPI 1997-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457141 - Publication au BOPI 2007-07-03
Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274777 - Publication au BOPI 1999-03-30
Inscription - Transmission de propriété n°42379 - Publication au BOPI
Papier, carton et articles en ces matières, papeterie, papier et documents de réclame, notamment articles de bureau (à l'exception des meubles), en particulier chemises et dossiers, couvre-livres, carnets de rendez-vous, calendriers de bureau, garnitures de bureau, reliures et classeurs à anneaux, blocs de papier, reliures pour livres, albums pour photographies;cuir et imitations du cuir;peaux;malles, valises, mallettes, serviettes, sacs, étuis, coffrets, écrins, boîtes, gaines, fourreaux, notamment pour documents, billets, cartes, clefs, passeports, cravates, lingerie, vêtements;trousses de toilette; tous les articles qui précdent étant en cuir ou imitations du cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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